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2 286 Results

La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : une loi en danger ?

Evan Raschel
conférence "Café des juristes" La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : une loi en danger ?, Ordre des Avocats du barreau de Clermont-Ferrand; Centre Michel de L'Hospital CMH UPR 4232-UCA; Ecole de Droit-UCA, Apr 2023, Clermont-Ferrand, France
Conference papers hal-04040558v1

La Constitution de 1958 au fil du texte

Raphaël Piastra
VA Editions. , 300 p., 2023, 978-2-36093-260-3
Books hal-04034703v1

Préface

Charles-André Dubreuil , Anne-Blandine Caire
Mare & Martin. Ludovic Benezech, La fondamentalisation des droits dans l’ordre juridique interne sous l’influence de la CEDH, Mare & Martin, 2021, 782 p., , 2021, 978-2-84934-588-7
Book sections hal-04034663v1

Préface

Anne-Blandine Caire
Mare & Martin. Elise Roumeau, Les sujets humains d’expérimentation face aux droits fondamentaux, thèse de doctorat, Mare & Martin, 2023, 690 p., , 2023, Bibliothèque des Thèses, 978-2-84934-726-3
Book sections hal-04034432v1

Passions cynégétiques. Anthropologie historique du droit de la chasse au grand gibier en France

Xavier Perrot
Neta Vania Edizioni. Ad bestias… Regards sur le droit animalier. 10ème Anniversaire de la RSDA, Ninon Maillard, Xavier Perrot (dir.), Neta Vania Edizioni, 2022, 492 p., Pulim Presses Universitaires de Limoges, pp. 113-134, 2022, 978-8832246063
Book sections hal-04034334v1

Ad bestias… Regards sur le droit animalier. 10ème Anniversaire de la RSDA

Ninon Maillard , Xavier Perrot
Neta Vania Edizioni. Pulim Presses Universitaires de Limoges, 492 p., 2022, 978-8832246063
Books hal-04034312v1

La liquidation d'une succession en présence du droit viager au logement du conjoint survivant

Henri Leyrat
Defrénois, la revue du notariat, 2023, n° 11, p. 13
Journal articles hal-04032110v1

In house et assemblée spéciale au sein d'une SPL

Claude Devès
Juristourisme, 2023, n° 261, p. 10
Journal articles hal-04031562v1

“Vice démocratique” ?….

Raphaël Piastra
Revue Politique et Parlementaire, 2023
Journal articles hal-04028543v1
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La propriété économique en droit privé

Elodie Pommier
Droit. Université Clermont Auvergne [2017-2020], 2019. Français. ⟨NNT : 2019CLFAD031⟩
Theses tel-04027852v1

L’aliénation des biens du domaine privé

Christophe Testard
journée d'étude Le domaine privé et le droit administratif, Pascal Caille, Pr de droit public, IRENEE-Univ. de Lorraine; Pierre LEVALLOIS, MCF en droit public, IRENEE-Univ. de Lorraine, Mar 2023, Metz, France
Conference papers hal-04027072v1
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La caducité de l'accord collectif", Dossier : Négociation collective, accord collectif et sanction, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 septembre 2022, G. François et C. Mariano (coord.)

Christophe Mariano
Droit Social, 2023, 3, pp. 225-233
Journal articles halshs-04010034v1
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Représentants de proximité : précisions sur la contestation des conditions de désignation

Christophe Mariano
Bulletin Joly Travail, 2023, 3 (BJT202e8), pp.21
Journal articles hal-04021135v1

La prise en charge de la victime

Margaux Camous
colloque La prise en charge de la victime - Le récit des professionnels, Anne-Blandine Caire, Pr de droit privé et de sciences criminelles, CMH UPR 4232-UCA; Margaux Camous, doctorante en droit privé, CMH UPR 4232-UCA; Association Master Justice, procès et procédures, Ecole de Droit-UCA, Mar 2023, Clermont-Ferrand, France
Conference papers hal-04019099v1

Le juge de demain, un juge créateur ?

Farah Safi
colloque Les nouvelles figures du juge pénal, Farah Safi, Pr de droit privé et de sciences criminelles, CMH UPR 4232-UCA, Mar 2023, Clermont-Ferrand, France
Conference papers hal-04019050v1

Une exonération de la responsabilité est-elle envisageable ?

Barbara Drevet
colloque Guerre en Ukraine : quelle responsabilité pénale pour les personnes morales ?, Farah Safi, Pr de droit privé et de sciences criminelles, CMH UPR 4232-UCA; Association Master 2 Droit pénal et sciences criminelles, Ecole de Droit-UCA, Mar 2023, Clermont-Ferrand, France
Conference papers hal-04019041v1

La caducité de l'accord collectif

Christophe Mariano
colloque Négociation collective, accord collectif et sanction, Gwennhaël François, MCF HDR en droit privé, CMH UPR 4232-UCA; Christophe Mariano, MCF en droit privé, CMH UPR 4232-UCA, Sep 2022, Clermont-Ferrand, France. pp. 225-233
Conference papers halshs-04016738v1

Dossier : Négociation collective, accord collectif et sanction, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 septembre 2022, G. François et C. Mariano (coord.)

Gwennhaël François , Christophe Mariano
Droit Social, n° 3, pp. 196-244, 2023
Proceedings halshs-04016528v1

Une politique étrangère erratique

Raphaël Piastra
Revue Politique et Parlementaire, 2023
Journal articles hal-04015872v1

L’histoire de la compétence universelle

Rémi Oulion
journée d'étude La compétence universelle face aux crimes internationaux – droit français et comparé, Kevin Mariat, Université Paris Nanterre; Florence Bellivier, Université Paris I; Anne-Laure Chaumette, Université Paris Nanterre, Apr 2023, Paris, France
Conference papers hal-04013894v1

Négociation collective et accord collectif : quelle classification des sanctions ?", Dossier : Négociation collective, accord collectif et sanction, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 septembre 2022, G. François et C. Mariano (coord.)

Gwennhaël François
Droit Social, 2023, n° 3, pp. 196-202
Journal articles halshs-04010032v1

Les sujets humains d'expérimentation face aux droits fondamentaux

Elise Roumeau
Mare & Martin. , 690 p., 2023, Bibliothèque des Thèses, 978-2-84934-726-3
Books hal-04008738v1
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Le banquier dispensateur de crédit et le devoir de diligence

Anthony Maymont , Jérôme Lasserre Capdeville
Revue de droit bancaire et financier, 2023, 1, p. 78
Journal articles hal-04003967v1

Pollution maritime et responsabilité pénale du capitaine : ou quand le spécial - de l'environnement - enseigne aussi sur le général", note sous Crim., 6 déc. 2022, n° 21-85.948

Valentin Weber
Actualité juridique. Pénal, 2023, n° 2, p. 91
Journal articles hal-04003479v1

Accord définissant le périmètre de désignation des délégués syndicaux et cadre d'appréciation de l'audience électorale", Note sur Cass. soc., 14 déc. 2022

Gwennhaël François
Bulletin Joly Travail, 2023, n° 2, pp. 19-21
Journal articles hal-04002630v1

De l'office du juge en matière de répartition du personnel et des sièges entre les collèges", Note sur Cass. soc., 14 déc. 2022

Gwennhaël François
Bulletin Joly Travail, 2023, n° 2, pp. 17-19
Journal articles hal-04002569v1
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Le droit sous le règne de l’Intelligence Artificielle. Essai

Hervé Causse
2023, 539 p
Other publications hal-03999299v1

Les collectivités territoriales et la production des énergies renouvelables

Philippe Boucheix
conférence Les collectivités territoriales et la production des énergies renouvelables - Premières réflexions sur la loi d'accélération de la production d'énergies renouvelables, Master 2 Droit des affaires des collectivités publiques, Ecole de Droit-UCA, Mar 2023, Clermont-Ferrand, France
Conference papers hal-03998352v1

Handicap, accès à la justice, et responsabilité de l'État

Caroline Lantero
Revue de droit sanitaire et social, 2023, n° 1, p. 43
Journal articles halshs-03995602v1

L'accessibilité des bâtiments : un chantier toujours inachevé

François Cafarelli
Revue de droit sanitaire et social, 2023, n° 1, p. 5
Journal articles halshs-03995598v1