Search - Archive ouverte HAL Access content directly

Filter your results

1 931 Results
Domains : shs.droit
Image document

Les conflits sportifs dans les législations française et saoudienne

Ali Somaili
Droit. COMUE Université Côte d'Azur (2015 - 2019), 2018. Français. ⟨NNT : 2018AZUR0007⟩
Theses tel-02388493v1
Image document

Les infractions consommées par le mensonge

Alev Comert
Droit. Université de Lorraine, 2015. Français. ⟨NNT : 2015LORR0352⟩
Theses tel-01508492v1
Image document

L’évolution de la notion de « bellum iustum » à Rome des origines à Saint Augustin

Jean-François Chemain
Droit. Université d'Angers, 2015. Français. ⟨NNT : 2015ANGE0043⟩
Theses tel-01699119v1
Image document

La notion d'intérêt en droit administratif français

Katy Sibiril
Droit. Université de Bretagne occidentale - Brest, 2012. Français. ⟨NNT : 2012BRES0062⟩
Theses tel-01162440v1
Image document

La transmission du patrimoine dans la famille recomposée

Isabelle Donnat
Droit. Université de la Réunion, 2018. Français. ⟨NNT : 2018LARE0021⟩
Theses tel-02060498v1
Image document

Contribution transdisciplinaire à la réglementation de l'Union Européenne de l'expertise du risque biologique pour la santé et l'environnement

Ange Hélène Yebga Hot
Droit. Normandie Université, 2019. Français. ⟨NNT : 2019NORMC008⟩
Theses tel-02305742v1
Image document

Le statut des minorités musulmanes et de leurs membres dans les Etats de l'Union européenne

Abdoul Hamid Chalabi
Droit. Université du Droit et de la Santé - Lille II, 2011. Français. ⟨NNT : 2011LIL20003⟩
Theses tel-01129093v1
Image document

Le courtage matrimonial et la promesse de mariage en droit rabbinique, français et israélien : aspects historiques et comparatistes

Avital Weitzman-Bismuth
Droit. Université Paris-Est, 2011. Français. ⟨NNT : 2011PEST0076⟩
Theses tel-00768022v1
Image document

La propriété foncière en Afrique subsaharienne : essai juridique sur un totem d'Etat

Naomi Omeonga Wa Kayembe
Droit. Université de Nanterre - Paris X, 2022. Français. ⟨NNT : 2022PA100022⟩
Theses tel-03847822v1
Image document

L'intention fautive en droit européen de la concurrence

Virginia Dobre
Droit. Université de Nanterre - Paris X, 2020. Français. ⟨NNT : 2020PA100122⟩
Theses tel-03250618v1
Image document

L’accord sur la facilitation des échanges et le développement durable des petits états insulaires en voie de développement : un cas d’étude sur l’Ile Maurice

Vittiyaiye Teeroovengadum
Droit. Université de Nanterre - Paris X, 2020. Français. ⟨NNT : 2020PA100113⟩
Theses tel-03232656v1
Image document

La prévention et le règlement amiable des difficultés des entreprises en droit comparé franco-marocain

Saida Bachlouch
Droit. Université Paris-Est, 2012. Français. ⟨NNT : 2012PEST0037⟩
Theses tel-00846693v1
Image document

Le pari infructueux de la décentralisation au service de la démocratie de proximité en France

Alain Lucas
Droit. Université Côte d'Azur, 2021. Français. ⟨NNT : 2021COAZ0026⟩
Theses tel-03539460v1
Image document

Police et sécurité des installations nucléaires civiles

Rashed Aldhaheri
Droit. COMUE Université Côte d'Azur (2015 - 2019), 2018. Français. ⟨NNT : 2018AZUR0002⟩
Theses tel-01791027v2
Image document

Le partenariat public-privé dans le domaine sportif. Etude comparative entre les pays du Golfe et la France

Khalid Asiri
Droit. COMUE Université Côte d'Azur (2015 - 2019), 2018. Français. ⟨NNT : 2018AZUR0006⟩
Theses tel-02388492v1
Image document

La concurrence fiscale étatique

Alix Mondonneix
Droit. Université Côte d'Azur, 2021. Français. ⟨NNT : 2021COAZ0016⟩
Theses tel-03512491v1
Image document

Le directeur financier

Noëllie Mattiacci
Droit. Université Montpellier, 2015. Français. ⟨NNT : 2015MONTD044⟩
Theses tel-01346719v1
Image document

La conformité environnementale, une politique juridique au service de la performance globale de l’entreprise

Romain Vallier
Droit. COMUE Université Côte d'Azur (2015 - 2019), 2018. Français. ⟨NNT : 2018AZUR0028⟩
Theses tel-02060273v1
Image document

The Contribution of the Venice Commission to the Strengthening of the Rule of Law in Europe

Francesca Mauri
Law. Université Côte d'Azur; Università degli studi di Milano - Bicocca, 2021. English. ⟨NNT : 2021COAZ0012⟩
Theses tel-03369681v1
Image document

La diplomatie humanitaire et le droit international humanitaire : de l'empirisme à une diplomatie de catalyse ?

Asma Mahai-Batel
Droit. COMUE Université Côte d'Azur (2015 - 2019), 2019. Français. ⟨NNT : 2019AZUR0036⟩
Theses tel-03491862v1
Image document

Le principe de proportionnalité en droit de la propriété intellectuelle

Quentin Amat
Droit. Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne - Paris 12, 2022. Français. ⟨NNT : 2022PA120001⟩
Theses tel-03662401v1
Image document

La réforme pénitentiaire

Astrid Garraud
Droit. Université Nice Sophia Antipolis, 2015. Français. ⟨NNT : 2015NICE0033⟩
Theses tel-01748303v1
Image document

La mise à disposition d'une chose

Sarah Coudert
Droit. Université Montpellier, 2016. Français. ⟨NNT : 2016MONTD063⟩
Theses tel-01695494v1
Image document

Les contentieux en transport maritime de marchandises par conteneurs.

Cossi Hervé Assongba
Droit. Université du Droit et de la Santé - Lille II, 2014. Français. ⟨NNT : 2014LIL20005⟩
Theses tel-01143427v1
Image document

L'acquisition et la perte de la nationalité française : 1804-1927

Arzu Aktas
Droit. Université Paris-Est, 2011. Français. ⟨NNT : 2011PEST0039⟩
Theses tel-00762429v1
Image document

Le sort de la créance environnementale dans les procédures collectives

Rosa-Salomé Kupper
Droit. Université Bourgogne Franche-Comté, 2017. Français. ⟨NNT : 2017UBFCB004⟩
Theses tel-01894066v1
Image document

De la relation entre service public et fonction publique. Etude comparée des droits français et chinois

Xiaowei Sun
Droit. Université de Franche-Comté, 2014. Français. ⟨NNT : 2014BESA0001⟩
Theses tel-01164329v1
Image document

L'encadrement juridique des travaux sur existants

William Nwaemeka Anugwo Colon
Droit. Université Bourgogne Franche-Comté, 2020. Français. ⟨NNT : 2020UBFCB001⟩
Theses tel-03123654v1
Image document

L'égalité entre les créanciers dans le cadre de la saisie attribution

Omran Kahil
Droit. Université du Droit et de la Santé - Lille II, 2011. Français. ⟨NNT : 2011LIL20001⟩
Theses tel-00577674v1
Image document

Essai d'une théorie générale des aménagements de peine

Yan Carpentier
Droit. Université de Bordeaux, 2016. Français. ⟨NNT : 2016BORD0125⟩
Theses tel-01942166v1