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, On entend par biodiversité, ou diversité biologique, la variabilité des organismes vivants de toute origine, y compris les écosystèmes terrestres, marins et autres écosystèmes aquatiques, ainsi que les complexes écologiques dont ils font partie. Elle comprend la diversité au sein des espèces et entre espèces, la diversité des écosystèmes ainsi que les interactions entre les organismes vivants

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L. .. Des-tableaux,

L. .. Des-figures:,

L. .. Des-annexes,

S. .. ,

P. Partie, Les fondements de la responsabilité civile de l'exploitant nucléaire (RCN)

. , Titre I : Les concepts permettant de rendre applicable le système de responsabilité nucléaire

. , Chapitre I : Les concepts généraux de la responsabilité civile nucléaire (RCN)

.. .. Paragraphe-i-:-le-cadre-conceptuel-de-la-responsabilité,

. , 45 b. Les causes d'exonération en droit commun du civilement responsable, La notion de responsabilité civile

B. Responsabilité and .. .. Risques,

. .. , 60 b. Les risques avérés et non avérés dans l'industrie nucléaire : entre la prévention et la précaution

I. I. Paragraphe, Aspect moral et éthique de la responsabilité

. Éthique and .. .. De-morale,

B. Charte-d'éthique-pour-l'industrie-nucléaire and .. .. ,

.. .. Morales, Code d'éthique mondial pour l'activité nucléaire

S. Ii, Comprendre les notions du risque et du risque nucléaire

. , Paragraphe I : La notion de risque : définitions et évolutions

A. , Définition et évolution de la réglementation du risque

. , 77 b. L'évolution de la réglementation sur le risque en France

B. Risques and .. .. Et-incertitude,

. , Risque nucléaire de survenance incertaine avec des dommages faibles, Risques nucléaires de survenance incertaine et de gravité importante

I. I. Paragraphe, prévention des risques et proximité des installations nucléaires, vol.87

. , Evolution du droit des citoyens à l'information sur les risques majeurs

B. , Les acteurs locaux de l'information préventive : rôle du préfet et du maire

I. I. Chapitre, Les concepts spécifiques du risque nucléaire

I. Paragraphe, Mesures techniques de la sûreté nucléaire

. Objectifs and .. .. Moyens-de-défense-en-profondeur, 111 b. Les conditions d'efficacité de la défense en profondeur

B. Le-concept-de-noyau-dur and .. .. ,

.. .. Paragraphe-ii-:-l'approche-probabiliste-de-la-sûreté-nucléaire,

A. ,

B. , Comparaison des deux approches de sûreté : déterministe et probabiliste

. , 123 b. Les approches de sûreté et processus de gestion de risque

. , Section II : Les notions de gravité d'accident et de dommage nucléaire

I. Paragraphe, Définition et typologies des accidents nucléaires

B. , Echelle de classement des événements nucléaires

I. A.-l'échelle,

I. Paragraphe, . Notions-de-«-dommage, and ». .. Dommage-nucléaire,

.. .. Le-caractère-du-dommage,

B. La-notion-du-dommage-dans-le-domaine-nucléaire and .. .. ,

. I. Conclusion-du-titre,

I. I. Titre, Statut juridique privilégié de l'exploitant nucléaire

I. Chapitre, Aperçu de droit en matière de responsabilité nucléaire

, SECTION I : Les régimes de responsabilité prévus dans les instruments internationaux, p.156

. Paragraphe-i-:-régime and . .. Tchernobyl,

. , La convention de Paris (de fortes restrictions à la responsabilité)

B. , Lacunes et insuffisance de droit nucléaire sous les trois conventions

.. .. Au-régime, Problèmes d'assurance et de la responsabilité de l'Etat

I. I. Paragraphe, 166 A. Mesures mise en place pour l'amélioration du régime de responsabilité en vigueur, p.168

. , Indemnisation plus généreuse et harmonisation des régimes de RCN

B. , Illustration : Catastrophe nucléaire de Fukushima

.. .. Déroulement, 177 b. La RCN au Japon et modalités de couverture de risque nucléaire

. , Section II : Les régimes de responsabilité prévus dans les instruments nationaux

.. .. Paragraphe-i-:-responsabilité-de-l'exploitant-nucléaire-en-france,

. , Les installations nucléaires

B. , Les différents acteurs intervenant en matière nucléaire

. , Responsabilités des acteurs en matière de sûreté nucléaire

.. .. Paragraphe-ii-:-responsabilité-de-l'exploitant-nucléaire-au-maroc,

. , Adhésion au régime international de coopération nucléaire

B. , Opportunités et enjeux de l'option nucléaire au Maroc

. .. ,

I. I. Chapitre, Principes fondamentaux de droit de la responsabilité civile nucléaire, p.253

. , Section I : Limitation légale de la responsabilité de l'exploitant nucléaire

I. Paragraphe, Responsabilité objective et exclusive (canalisée), Limitation de la responsabilité

. , 255 b. La responsabilité exclusive (Article 6 de la convention de Paris), La responsabilité objective (Article 3 de la convention de Paris)

B. , Responsabilité limitée en montant et en durée (Article 7 et 8 de la convention de

. Paris, , p.257

I. I. Paragraphe, Limitation de la responsabilité

. , Responsabilité limitée dans le temps et le montant, Responsabilité objective et exclusive de l'exploitant nucléaire

B. , Limitation de la responsabilité en droit Marocain

.. .. Exploitant-nucléaire, Responsabilité plafonnée et l'imitée dans le temps

. , Section II : Les garanties fournies par les assureurs et par l'Etat

. , financière du risque nucléaire (Article 10 : Convention de Paris)

?. .. Qu'est-ce-que-l'assurance-du-risque-nucléaire, Couverture de risque nucléaire : pools d'assurance

B. , Autres modes de financement de risque nucléaire

I. I. Paragraphe and .. .. ,

. .. Assuratome,

B. .. Maroc,

:. Maroc and . .. Wafa-assurance,

. .. Conclusion-du-titre-ii,

.. .. Conclusion-de-la-première-partie,

D. Partie, Influence de la dissémination des risques et des règles de droit sur l'efficacité du dispositif

I. Titre, Responsabilité civile nucléaire et dissémination géographique des risques??, p.299

I. Chapitre, Aspect transfrontalier des dommages nucléaires et règles du bon voisinage

.. .. ,

, SECTION I : responsabilité de l'exploitant nucléaire des dommages transfrontières, p.303

. , 304 A. Le risque de causer «un dommage transfrontière » : un régime particulier de responsabilisation, prévention des dommages transfrontières résultant d'activités dangereuses : ....... 305 b. La réparation des dommages transfrontières découlant d'activités dangereuses?, p.308

B. , Dommage transfrontière : réalité dans le domaine nucléaire

. , Défit des centrales nucléaires situées à la frontière, Dommages transfrontières et accidents nucléaires

.. .. Paragraphe-ii-:-règles-de-bon-voisinage, Notion de voisinage : évolution au fil du temps

. , 317 b. La responsabilité en cas de « préjudice écologique pur »

B. , 'extension de la notion de voisinage en droit international de l'environnement, p.326

.. .. Le-voisinage-en-droit-international-de-l'environnement,

S. Ii, Le dommage environnemental : dommage transfrontière entre le droit nucléaire et le droit de l'environnement

I. Paragraphe, Droit nucléaire et droit international de l'environnement : Quelle Influence ?

. , Apport en matière de responsabilité civile et de l'information

B. , Soumission des activités nucléaires au DIE (Influence directe)

, activité nucléaire dans les conventions de DIE : citation explicite ou implicite

I. I. Paragraphe, 346 A. Introduction du concept de « protection de l'environnement » en droit nucléaire, p.346

. , Protection de l'environnement, situations d'urgence et sûreté nucléaire

B. , Coexistence des droits nucléaire et de l'environnement en droit interne : exemple de la

. .. France, Texte régissant les INB face aux nouveaux impératifs de protection de l'environnement????????????????????????????...353 b. Nucléaire, écologie politique et protection de l'environnement

I. I. Chapitre, Responsabilité de l'exploitant nucléaire entre la société mère et les filiales, p.365

. , Section I : les fondements de la responsabilité de la société mère vis-à-vis de ses filiales au niveau transnational

. Paragraphe-i-:-l'entreprise-multinationale, Responsabilité de la maison mère

. , Les implantations d'EDF

B. , La société mère en France face au droit de l'environnement

. , Solutions jurisprudentielles de responsabilisation des sociétés mères, nouvelles réflexions en droit français : notion de faute caractérisée de la société

I. I. Paragraphe, La responsabilité de la société mère sur la base de la soft law, La responsabilité des sociétés mères dans les dispositifs juridiques internationaux

. , 390 b. la réglementation des actions des multinationales : cadre normatif dans le cadre de la RSE, p.392

B. , Appréciation de la démarche « soft law

, Les insuffisances de la soft law pour réglementer les activités des multinationales, p.399

. , Section II : L'extraterritorialité : nouvel instrument de responsabilisation des sociétés mères du fait de leurs filiales

I. Paragraphe, Les instruments d'analyse et les pratiques extraterritoriales actuelles, vol.402

.. .. Définitions,

, Définition de la compétence (Les principes : de nationalité

). .. Et-de-la-personnalité-passive,

B. Mécanismes and .. .. Moyens-d'extraterritorialité,

. .. Européen, 407 b. Imputer à une maison mère les actes commis par ses filiales à l'étranger : « la levée du voile social », Le but d'une mesure extraterritoriale : illustration, droit français et

. , législative extraterritoriale et projets nucléaires hors des frontières, p.415

. , 415 b. Les principes de protection et de la nationalité

B. , La compétence extraterritoriale d'exécution et projets nucléaires hors des frontières, p.418

.. .. Spécificité-de-la-compétence-d'exécution, 418 b. Pistes juridiques alternatives pour les activités nucléaires

I. I. Titre, Responsabilité du dommage nucléaire et dissémination des règles de droit, p.427

. , Chapitre I : droit des déchets et responsabilité de l'exploitant nucléaire : comment ce droit vient interférer le droit nucléaire

. , Section I : Droit international et gestion des déchets radioactifs

. , Paragraphe I : notion de déchets radioactifs

A. , Définition et classification des déchets radioactifs

B. , Cas particulier des déchets issus des accidents nucléaires

.. .. De-fukushima, Traitement des nouveaux types de déchets : vide juridique

. .. Paragraphe-i-i-;, 443 A. La Convention Commune : Convention sur la sûreté de la gestion du combustible usé et des déchets radioactifs, Cadre juridique international de gestion des déchets radioactifs

. , La directive 2011/70 Euratom établissant un cadre communautaire pour la gestion des déchets radioactifs et du combustible usé

, Section II : Gestion des déchets radioactifs au niveau national : cas de la France, p.454

I. Paragraphe, Cadres législatif et réglementaire régissant les déchets radioactifs en

. .. France, 456 bLes autres textes affectant la gestion des déchets radioactifs, cadre législatif de la gestion des déchets

B. , Le cadre réglementaire de la gestion des déchets

. , réglementaires relatives aux différents types d'installations ou activités nucléaires civiles

I. I. Paragraphe, Gestion durable des déchets radioactifs issus du démantèlement : Cas du

. .. Parc-nucléaire-français,

. , Innovation juridique en matière d'évaluation des provisions de financement des charges futures pour la gestion des déchets radioactifs, Cadre juridique innovant pour une gestion durable des déchets radioactifs issus du démantèlement

. .. Conclusion-chapitre-premier,

I. I. Chapitre, Droit de dommages de guerre et droit nucléaire : exemple

. , Section I : Protection des installations nucléaires civiles dans les conflits armés

I. Paragraphe, Les installations nucléaires en période de conflit armé et le concept de protection

. , mondiale et localisation des réacteurs de recherche

B. , La levée de la protection des installations nucléaires

. , Conditions pour cesser la protection des installations nucléaires