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, Tableau 13 Critères de pérennité des mesures de compensation

, Tableau 15 Nombre de contrats à établir pour que les mesures de compensation durent jusqu'à la fin de chaque concession

, Liste des encadrés

, Encadré 1 L'écologie des populations et l'écologie fonctionnelle : deux sous discipline de l'écologie 22

, Encadré 2 Valeurs attribuées à la nature et à l'éthique environnementale

, Encadré 3 Procédures d'aménagement foncier

, Encadré 4 Principales caractéristiques des contrats de MC sur SEA

, Encadré 5 Critères pour être agréée association protection de la nature

, Encadré 6 Agrément des conservatoires régionaux d'espaces naturels

, Encadré 7 Préconisation des lignes directrice concernant la proximité

, Encadré 8 définition des mesures de compensation possibles

, Encadré 9 Lignes directrices concernant la temporalité des mesures de compensation

. .. Dreal, Encadré 11 Exemple d'ajustement sur la surface d'engagement et la durée des mesures de compensation entre le propriétaire, Encadré 10 Détail des éléments à fournir pour le diagnostic écologique des sites potentiels d'accueil

, Liste des cartes ? carte 1 : Zone de recherche prioritaire des mesures de compensation?????????

, Annexes Annexe 1 Liste des personnes interrogées

, Annexe 2 Grille d'entretien????????????????????????????????????????214

, Annexe 3 Thématiques environnementales et degrés de sensibilités considérés lors du choix

, Annexe 5 Cahiers des charges mesures de compensation

, Annexe 6 Méthodologie de diagnostics des sites éligibles mis en place sur la LGV SEA

, Annexe 7 Affichage contrat de mesures de compensation-chambre d'agriculture Indre et Loire, p.232

, Annexe 8 Protocoles de suivi : Indicateurs, fréquence, et calendrier d'intervention pour le suivi des mesures de compensation

, Annexe 9 Liste des conseils dans lesquels les associations sont habilitées à siéger

, Pour chaque projet : Quels sont les rôles que peut avoir votre structure selon les projets faisant l'objet de compensation ? Quelle Biodiversité est impactée / compensée ? Comment l'équivalence a-t-elle été envisagé ? Quelle Localisation ? A qui appartient le foncier ? Quelle mise en oeuvre / quel suivi des mc ? Quel contrôle des mc ? Quels sujets sont négociés avec qui ? Quels partenariats s'établissent ? Quelle gouvernance se met en place ? Sur quels financements ? Quel ressenti général ? Quel a été l'objectif principal de la compensation ? Quelle a été la problématique principale dans la mise en oeuvre de la compensation ? Travaillez-vous à la mise en place de mc sur d'autres projets ? Si c'est le cas comment se sont construits les cahiers des charges ?, Annexe 2 Grille d'entretien Thématique des questions abordées en entretien Comment s'est impliquée votre structure dans la mise en oeuvre des mc ou dans la compensation ? Comment vous avez été intégré au projet ? cette intégration été à l'initiative de qui ? quelles étaient les conditions pour votre intégration

, Publics concernés : Etat (administration centrale et services déconcentrés), associations, organismes et fondations reconnues d'utilité