Search - Archive ouverte HAL Access content directly

Filter your results

34 Results
Structure: Internal structure identifier : 242907
Image document

La Condition des aïeux en droit de la famille

Hélène Gratadour
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2004. Français. ⟨NNT : 2004CLF10270⟩
Theses tel-00661024v1
Image document

La lustration dans les Etats postcommunistes européens

Malgorzata Ozga Ulla
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2013. Français. ⟨NNT : 2013CLF10418⟩
Theses tel-01168284v1
Image document

De l'image de Rome au sein de la littérature juridique arabo-islamique médiévale : le droit musulman entre ses origines profanes et sa configuration sacralisée

Khalil El Moukhtari
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2013. Français. ⟨NNT : 2013CLF10413⟩
Theses tel-01168301v1
Image document

La constitution irakienne de 2005 : entre diversité et unité

Ali Al-Yaqoobi
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2014. Français. ⟨NNT : 2014CLF10466⟩
Theses tel-01168763v1
Image document

Les règles relatives aux transferts de compétences entre collectivités publiques

Benjamin Meunier
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2006. Français. ⟨NNT : 2006CLG10292⟩
Theses tel-00688446v1
Image document

La Cession de droits sociaux de l'associé minoritaire

Hélène Guebidiang a Tchoyi-Doumbe
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2010. Français. ⟨NNT : 2010CLF103332⟩
Theses tel-00719575v1
Image document

Les Cadres quasi-indépendants : : du contrat de travail au contrat d activité dépendante

Anne-Claire Alibert
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2005. Français. ⟨NNT : 2005CLF10288⟩
Theses tel-00663180v1
Image document

La Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide à l'épreuve du tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie

Thomas Benages
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2005. Français. ⟨NNT : 2005CLF10281⟩
Theses tel-00662579v1
Image document

Droit et pratique de la faillite dans le ressort de la Cour d'appel de Lyon : 1838-1889

Bilal Dinc
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2015. Français. ⟨NNT : 2015CLF10487⟩
Theses tel-01282871v1
Image document

Essai sur la notion d'économie du contrat

Audrey Arsac-Ribeyrolles
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2005. Français. ⟨NNT : 2005CLF10285⟩
Theses tel-00662822v1
Image document

L' Évolution du droit international en matière d'investissements directs étrangers

Carmen, Rodica Zorila
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2007. Français. ⟨NNT : 2007CLF10301⟩
Theses tel-00717699v1
Image document

Le juge de paix : agent de réalisation d'un idéal révolutionnaire : Dix ans de justice de paix au quotidien (1790-1800) : étude des cantons de Clermont-Ferrand, Thiers, Augerolles (département du Puy-de-Dôme)

Bérange Ehongo Messina
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2014. Français. ⟨NNT : 2014CLF10438⟩
Theses tel-01168562v1
Image document

Les succursales en droit international et européen.

Kamal Lagtati
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2011. Français. ⟨NNT : 2011CLF10352⟩
Theses tel-00942831v1
Image document

Le Champ d'application territoriale des monopoles des établissements de crédit et des prestataires de services d'investissement

Patrice Coudert
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2004. Français. ⟨NNT : 2004CLF10272⟩
Theses tel-00661609v1
Image document

Le Sort des contrats dans les opérations de fusion et de scission de sociétés commerciales.

Adamou Albortchire
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2005. Français. ⟨NNT : 2005CLF10287⟩
Theses tel-00662969v1
Image document

Le juge-commissaire et la juridiction commerciale : contribution à l'étude d'une magistrature économique

Ambre Maury Fageole-Maury
Droit. Université Clermont Auvergne [2017-2020], 2018. Français. ⟨NNT : 2018CLFAD017⟩
Theses tel-03208467v1
Image document

Le détenu : du statut d’assujetti au service public au statut d’usager du service public

Barbara Gonçalves
Droit. Université Clermont Auvergne [2017-2020], 2019. Français. ⟨NNT : 2019CLFAD010⟩
Theses tel-03092259v1
Image document

L'évaluation de l'Union africaine par rapport à l'Union européenne (comme un modèle de régulation juridique internationale d'excellence) : étude comparative

Abdalla Elabidi
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2015. Français. ⟨NNT : 2015CLF10477⟩
Theses tel-01282435v1
Image document

Mythologies politiques et identitaires dans les conflits du Moyen-Orient à l'heure de la mondialisation

Thomas Richard
Science politique. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2014. Français. ⟨NNT : 2014CLF10456⟩
Theses tel-01168590v1
Image document

Les Mayas du Guatemala et la reconnaissance de leurs droits : un difficile parcours

Valme Blanco Santiago
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2014. Français. ⟨NNT : 2014CLF10437⟩
Theses tel-01168366v1
Image document

Les Modes d'évaluation de la dignité de crédit d'un emprunteur

Albert Salgueiro
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2004. Français. ⟨NNT : 2004CLF10274⟩
Theses tel-00661734v1
Image document

Les Incidences de la diversification des valeurs mobilières sur le droit de vote dans les sociétés par actions

Assétou Traore
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2009. Français. ⟨NNT : 2009CLF10311⟩
Theses tel-00726078v1
Image document

Le patrimoine immobilier des Services départementaux d’incendie et de secours

Philippe Chaptal
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2014. Français. ⟨NNT : ⟩
Theses tel-01506112v1
Image document

La responsabilité internationale de l'Etat pour fait colonial

Abdalbast Alhmri
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2013. Français. ⟨NNT : 2013CLF10412⟩
Theses tel-01165184v1
Image document

L'impartialité des magistrats dans la procédure pénale françaises à l'aune du droit de la convention EDH.

Audrey Oudoul
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2016. Français. ⟨NNT : 2016CLF10500⟩
Theses tel-01686290v1
Image document

Essai sur les clauses contractuelles

Nicolas Gras
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2014. Français. ⟨NNT : 2014CLF10458⟩
Theses tel-01168586v1
Image document

L' Utilité du capital social : étude de droit français

Nany Elodie Itsiembou Mabika
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2010. Français. ⟨NNT : 2010CLF10337⟩
Theses tel-00719452v1
Image document

La candidature de l'Algérie à l'OMC : l'Algérie va-t-elle un jour entrer à l'OMC ?

Abdelkader Belgacem
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2011. Français. ⟨NNT : 2011CLF10381⟩
Theses tel-01164778v1
Image document

Etude de l'accession artificielle en droit romain

Laurent Balanger
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2004. Français. ⟨NNT : 2004CLF10271⟩
Theses tel-00661386v1
Image document

Les Principes généraux du droit administratif français et thaïlandais

Paleerat Sriwannapruek
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2010. Français. ⟨NNT : 2010CLF10327⟩
Theses tel-00719580v1