Les États particuliers de Vivarais : XVIe-XVIIIe siècle - TEL - Thèses en ligne Accéder directement au contenu
Thèse Année : 2022

The particular states of the Vivarais : XVIe-XVIIIe siècle

Les États particuliers de Vivarais : XVIe-XVIIIe siècle

Maël Suchon
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1303488
  • IdRef : 272939064

Résumé

It was at the time of the Hundred Years' War that the assemblies of provincial states appeared in the institutional landscape of the French monarchy. They were convened to allow the king of France to impose new sums to finance the conflict against the kingdom of England. Indeed, they were competent to vote the tax and organize its distribution within the province. At the same time, in the early years of the 15th century, in Vivarais, some lords and representatives of the towns met and formed an assembly to set up the payment of the various extraordinary tax demands of the king. From 1424, this assembly was subordinated to the States General of Languedoc and remained so until the Revolution. During the same period, the other dioceses of Languedoc also set up similar assemblies called diocesan assiettes. In Vivarais, this assembly took the name of particular States. If its action was similar in several points to that of the diocesan assiettes, it was distinguished from the latter by an autonomy and wider attributions. Until 1789, the particular States actively participated in the administration of the diocese of Vivarais, of which they were the principal incarnation.
C’est au moment de la Guerre de Cent ans qu’apparaissent, dans le paysage institutionnel de la monarchie française, les assemblées d’États provinciaux. Elles sont convoquées pour permettre au roi de France d’imposer de nouvelles sommes afin de financer le conflit contre le royaume d’Angleterre. En effet, celles-ci sont compétentes pour voter l’impôt et organiser sa répartition au sein de la Province. Parallèlement, dans les premières années du XVe siècle, en Vivarais, quelques seigneurs et représentants des villes se réunissent et forment une assemblée pour mettre en place le paiement des différentes demandes fiscales extraordinaires du roi. Dès 1424, celle-ci est subordonnée aux États Généraux de Languedoc et le reste jusqu’à la Révolution. Les autres diocèses languedociens se dotent également, à la même période, d’assemblées similaires appelées assiettes diocésaines. En Vivarais, cette assemblée prend le nom d’États particuliers. Si son action est similaire en plusieurs points à celle des assiettes diocésaines, elle se distingue de ces dernières par une autonomie et des attributions plus élargies. Jusqu’en 1789, les États particuliers participent activement à l’administration du diocèse de Vivarais dont ils sont la principale incarnation.
Fichier principal
Vignette du fichier
SUCHON_2022_archivage.pdf (8.61 Mo) Télécharger le fichier
Origine : Version validée par le jury (STAR)

Dates et versions

tel-04271675 , version 1 (06-11-2023)

Identifiants

  • HAL Id : tel-04271675 , version 1

Citer

Maël Suchon. Les États particuliers de Vivarais : XVIe-XVIIIe siècle. Droit. Université de Montpellier, 2022. Français. ⟨NNT : 2022UMOND029⟩. ⟨tel-04271675⟩
59 Consultations
94 Téléchargements

Partager

Gmail Facebook X LinkedIn More