Modernisation and sustainability of urban water systems : a neoinstititionalist approach of resources regimes
Modernisation et soutenabilité des systèmes hydriques urbains en Europe : une approche néoinstitutionnaliste des régimes de ressources
Résumé
This PhD dissertation focuses on the modernization of the urban water systems in Europe (UWSE). Since the end of the 1990's, this reregulation of the UWSE has transformed the European regulatory framework of water management. It is driven by two mains objectives: improving of the governance process and implementing a sustainable path for the UWSE. Present day, intermediate assessments highlight a need for analytical characterization and explanation of the UWSE's modernization, in order to home in on the unanticipated effects. Thus, the PhD thesis analyses the effects of the UWSE's modernization in its organizational and sustainable dimensions. The goal of the PhD is to provide an interpretation of the modernization impacts on the UWSE governance structure and on the efficiency of the reforms from a sustainability point a of view. Rooted in an institutional economics approach, our methodology consists in a comparative analysis of the German, French and English models of the UWSE. Two phases structure this methodology. The first focuses on empirical observation. The phenomena that characterize the modernization are identified and enunciated as stylized facts. The second phase theoretically explains these phenomena. Regarding the contributions and limits of the different institutionalisms, we choose to mobilize the New institutional economics here to deal with the organizational aspects and Institutional resources regimes to address the sustainable dimension of the UWSE's modernization. We argue that the modernization of the UWSE involves a transformation of their coordination modalities, at the same time; it is intensifying and it leads the sustainability problems to focus on the economic pillar. At the organizational level, we support that, on the one hand, modernization tends to depoliticize UWSE and that, on the other hand, the degree of integration of its principles in the UWSE is positively correlated with a resilient socio-institutional dynamics. These two phenomena ensue essentially from a hybridation of the institutional arrangements in the direction of the market pole. In the UWSE, the change of the contractual forms and the attenuation of the property rights lead to a reduction of the State's direct control and to an augmentation of the actors' ability to adapt quickly. Regarding the potential of sustainability, a lack of coherence in reregulation of UWSE accounts for the pessimistic prospects. We show a paradox which manifests itself in the intrinsic inability of the modernization to maximize the UWSE's potential of sustainability. If the development of the regulation is supposed to improve the governance quality, in this case, it comes with a mechanical increase of the costs of coordination which hampers the achievement of a sustainable path.
Cette thèse a pour objet la modernisation des Systèmes Hydriques Urbains de l'Europe des XV (SHUE). Débutant à la fin des années 1990, ce processus de rerégulation des SHUE opère une transformation du cadre réglementaire européen de la gestion de l'eau. Il vise une amélioration du fonctionnement de la gouvernance afin, notamment, d'imprimer une trajectoire soutenable aux SHUE. Or, les bilans intermédiaires s'avèrent mitigés et mettent en avant un besoin de caractérisation et d'explication analytiques de la modernisation des SHUE, afin d'en cerner les effets non anticipés. Par conséquent, la thèse aborde les effets de la modernisation des SHUE dans ses dimensions organisationnelle et soutenable. L'objectif de la thèse consiste à fournir une interprétation des impacts de la modernisation sur la structure de la gouvernance des SHUE et sur son efficacité dans une perspective de soutenabilité. Ancrée dans une approche d'économie institutionnelle, la démarche adoptée compare les modèles allemand, français et anglais et s'organise en deux temps. Le premier temps relève de l'observation empirique. Les phénomènes caractérisant la modernisation sont identifiés et formulés sous la forme de faits stylisés. Le second temps explique théoriquement ces phénomènes. Au regard des apports et limites des différents institutionnalismes, il est choisi de mobiliser le courant néoinstitutionnaliste pour rendre compte des aspects organisationnels et l'approche par les Régimes institutionnels de ressources pour traiter de la dimension soutenable de la modernisation des SHUE. Cette thèse soutient que la modernisation entraîne une mutation des modalités de coordination des SHUE, tout en intensifiant et polarisant les problèmes de soutenabilité autour du pilier économique. Au niveau organisationnel, nous mettons en évidence que, d'une part, la modernisation tend à dépolitiser les SHUE et que, d'autre part, le degré d'intégration de ses principes dans un SHUE est positivement corrélé à une dynamique socio-institutionnelle résiliente. Ces deux phénomènes résultent principalement d'une hybridation des arrangements institutionnels en direction du pôle marché. Le changement des formes contractuelles et l'atténuation des droits de propriété au sein des SHUE réduisent le contrôle direct de l'Etat et augmentent la capacité d'adaptation rapide des acteurs. A propos du potentiel de soutenabilité, un manque de cohérence dans le développement de la rerégulation des SHUE explique les perspectives relativement pessimistes. Nous montrons que ce paradoxe manifeste une incapacité intrinsèque de la modernisation à maximiser le potentiel de soutenabilité des SHUE. Si le développement de la réglementation est censé améliorer la qualité de la gouvernance, dans notre cas, elle s'accompagne d'un accroissement mécanique de coûts de coordination entravant l'atteinte d'une trajectoire soutenable.
Origine | Version validée par le jury (STAR) |
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