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Thèse Année : 2000

Law in Movement

Le Droit en mouvement

Résumé

To understand the evolution of a law on the move, we need to combine the classical theories of law, positivisms and realisms, within a global theory based on the paradigm of complexity. We propose a morphogenetic model of the evolution of the law-society couple. First, autonomous individuals compose their law; then, this law recomposes human society. This circular model has some remarkable properties. It shows that the repressive model can be counterproductive if it does not fit in with society's overall project. This project, by nature constructed, is neither random nor arbitrary, and can be objectively determined by theory, according to a certain number of external parameters, of which natural resources are a good example. Ecological regulation is a perfect example of the paradox of the global social project. The complex paradigm calls into question the very interpretation of Hume's law: being must be methodologically isolated from ought-being, but it is perfectly possible to derive ought-being from being, as long as it is stated in accordance with a given project. Law tends to become more complex over time, as the accumulation of effects and counter-effects tends to swell its structure. The complex theory of norms avoids this inflation through a targeted analysis of problems and the definition of strategies for resolving them. It is also shown that the concept of legal reason is more effective than that of autonomy when it comes to accounting for the specific features of the legal system, a pseudo-autonomous whole that underpins the durability of law, institutions and the state. We propose a new, complex theory of justice, based on four axioms and twelve theorems, capable of reconciling locality and globality in the long term.
Comprendre l’évolution d'un droit en mouvement nécessite de combiner les théories classiques du droit, positivismes comme réalismes, au sein d'une théorie globale faisant appel au paradigme de la complexité ; un modèle morphogénétique de l’évolution du couple droit-société est proposé. D'abord les individus autonomes composent leur droit ; ensuite, ce droit vient recomposer la société des hommes. Ce modèle circulaire possède des propriétés remarquables. Il est montre que le modèle répressif peut être contreproductif s'il n'entre pas en adéquation avec le projet global de la société. Ce projet, par nature construit, n'est ni aléatoire ni arbitraire et peut être déterminé objectivement par la théorie, en fonction d'un certain nombre de paramètres extérieurs, parmi lesquels les ressources naturelles constituent un bon exemple. La régulation écologique pose d'ailleurs parfaitement le paradoxe du projet social global. Le paradigme complexe remet en question l’interprétation même de la loi de hume : l’être doit être méthodologiquement isole du devoir-être, mais il est parfaitement possible de dériver un devoir-être d'un être, des lors que celui-ci est énoncé en adéquation avec un projet déterminé. Le droit tend a se complexifier avec le temps, car l'accumulation des effets et contre effets tend a en faire enfler la structure. La théorie complexe des normes évite cette inflation par une analyse ciblée des problèmes et la définition de stratégies de résolution dont la complexité est adéquate. Il est également montre que le concept de raison juridique est plus performant que celui d'autonomie quand il s'agit de rendre compte des spécificités du système juridique, ensemble pseudo-autonome, qui fonde la perennité du droit, des institutions et de l’État. Nous proposons ainsi une nouvelle théorie complexe de la justice, basée sur quatre axiomes et douze théorèmes, capable de concilier localité et globalité dans le temps long.

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Identifiants

Citer

Serge Diebolt. Le Droit en mouvement : Éléments constructiviste pour une compréhension de l'évolution complexe des systèmes juridiques. Droit. Paris 10 Nanterre, 2000. Français. ⟨NNT : 2000PA100108⟩. ⟨tel-04432578⟩
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